Arrêté 20240321_AM894 Règlementation permanente de la circulation des animaux domestiques sur le territoire de Buxerolles
Circulation et stationnement
Arrêté n°20250725_AM_329 du 18 août au 12 septembre 2025, réglementation du stationnement et de la circulation – 15 rue de l’Hôtel de Ville, du rond-point du 19 mars 1962 à la rue J.Strauss (Buxerolles)
Arrêté n°20250725_AM_327 du 30 juillet au 08 août 2025, réglementation du stationnement et de la circulation – 15 rue Camille Girault
Arrêté n°20250715_AM_320 du 15 juillet 2025, portant interdiction de rassemblement de personnes, de véhicules et d’engins motorisés sur la Commune de Buxerolles
Arrêté n°20110308_AM_204 du 11 mars 2011- Institution d’un stationnement unilatéral alterné semi-mensuel sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20160201_AM_40 – Réglementant l’interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune de Buxerolles
Arrêté n°20130611_AM_425 – Interdiction de circulation et de stationnement de tout véhicule à moteur dans les vallées sèches, sur les espaces verts et sur les chemins en terre ou engazonnés sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20111110_AM_857 – Modification de l’arrêté n° 20111102_AM_837 réglementant la durée du stationnement rue de l’hôtel de ville et sur le parking angles rue hôtel de ville et rue Maurice Ravel à Buxerolles
Arrêté n°20190909_AM_469 – Règlementation permanente de la circulation à 30km/h sur le territoire de la Commune de Buxerolles
Arrêté n°20210918_AM_118 – règlementation de la durée du stationnement parking de la crèche rue de l’Hôtel de Ville à Buxerolles
Arrêté n°20210823_AM_340 – règlementation de la durée du stationnement Place des Castors (partie haute) à Buxerolles
Arrêté n°20220318_AM_125 – instaurant les emplacements de stationnements réservés aux véhicules conduits par des personnes à mobilité réduite sur la commune de Buxerolles
Equipements sportifs
Arrêté n° 20150203_AM_57 – Réglementant l’utilisation d’un équipement sportif de proximité dit City Stade, rue du Planty à Buxerolles
Arrêté 20250704_AM_303 portant interdiction de baignade dans la rivière dite le Clain sur la commune de Buxerolles
Arrêté n°20110111_AM_18 du 24 janvier 2011 – Règlementant la gestion des objets perdus et trouvés
Arrêté n°20210615_AM_237 du 16 décembre 2021 – Réglementation permanente relative aux mesures de salubrité générale et de la gestion des déchets sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20221028_AM_581-du 28 octobre 2022- Réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20160503_AM_160 – Réglementation permanente relative à la lutte contre les bruits de voisinage sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20130917_AM_712 – Interdiction de la vente à emporter de boissons alcooliques de 21 heures à 8 heures à Buxerolles
Arrêté n°20210909_AM_367 – Règlementant l’entretien des trottoirs sur l’ensemble du territoire de la commune de Buxerolles
Administratifs
Arrêté 20220603_ACP81 du 3 juin 2022 fixant la composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS de Buxerolles
Arrêté 20220603_AMP365 du 3 juin 2022 fixant la composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS de Buxerolles
Arrêtés de voirie
Arrêté 20250603_AM_248 sur la règlementation du stationnement et de la circulation rue des Mimosas du 23 juin au 1er août 2025,
Arrêté 20250117_AM_026 concernant les travaux d’enfouissement de réseaux rues du Planty/Camille Girault, règlementation de la circulation rue du Sentier (parking de la Charletterie), stockage des matériaux et matériels, du 20 janvier au 30 juin 2025
Arrêté 20250115_AM_023 concernant le stationnement en face du n°8 rue Omer Bernier du 20 janvier au 31 décembre 2025
Arrêté n°20250422_AM_175 sur la règlementation du stationnement et de la circulation des rues des Mimosas, des écoles et des Quatre Cyprès, du 5 mai au 4 juillet 2025
Arrêté n°20250425_AM_181 sur la règlementation du stationnement et de la circulation rue de la Barre, du 1er mai au 30 juin 2025
Arrêtés préfectoraux
Eau et irrigation
Arrêté interdépartemental n°2025_DDT_SEB_66 du 21 août 2025, portant renouvellement de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour irrigation agricole à l’Organisme Unique de Gestion Collective
Arrêté 2024/DDT/273relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2024/2025 dans le département de la Vienne et approuvant les plans de gestion lièvre et sanglier
Divers
Arrêté 2024/CAB/382, du 22 août 2024, portant autorisation d’un périmètre vidéoprotégé sur le site de la mairie de Buxerolles
Arrêté 2022/CAB/272, du 27 juillet 2022, portant autorisation d’un système de vidéo-protection sur le site de la Commune de Buxerolles
Arrêté 2017-SIDPC-014 portant règlement permanent de l’emploi du feu et du brûlage des déchets verts dans le département de la Vienne
Arrêté 2017-DRLP-BREEC-113 relatif aux lâchers de ballons et aux lâchers de lanternes volantes dans le département de la Vienne
Arrêté n°2025_DDT_124 du 24 juillet 2025, portant modification de l’arrêté cadre interdépartemental n°2024_DDT_268 du 8 juillet2024,
Arrêté 2025-DDT-SEB-355 du 7 août 2025 règlementant temporairement les usages de l’eau réalisés à partir du réseau d’adduction d’eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne,
Arrêté 2025-DDT-SEB-377 du 21 août 2025 règlementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
Arrêté 2025_DDT_SEB_n°311 règlementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
Arrêté 2025-SIDPC-060 portant interdiction temporaire des tirs de feux d’artifice, des spectacles pyrotechniques dans le département de la Vienne du 9 juillet au 15 septembre 2025,
Arrêté 2025-SIDPC-061 portant règlementation temporaire de l’usage des feux de cuisson et de veillée dans le département de la Vienne, du 9 juillet au 15 septembre 2025,
Arrêté n°2023/DDT/SEB/215en date du 30 mai 2023 autorisant l’accès à la propriété privée, close ou non close, dans le cadre des inventaires floristiques du patrimoine naturel prévus à l’article L.411-1A du Cole de l’Environnement, jusqu’au 18 septembre 2025,
Arrêté n°2025-DDT-360en date du 11 août 2025 portant interdiction temporaire des travaux dans les massifs forestiers du département de la Vienne et interdisant les travaux de débroussaillement le long des infrastructures de transport sur l’ensemble du département
