Passer au contenu
Arrêtés municipaux
Animaux
- Arrêté 20240321_AM894 Règlementation permanente de la circulation des animaux domestiques sur le territoire de Buxerolles
Circulation et stationnement
- Arrêté n°20250725_AM_329 du 18 août au 12 septembre 2025, réglementation du stationnement et de la circulation – 15 rue de l’Hôtel de Ville, du rond-point du 19 mars 1962 à la rue J.Strauss (Buxerolles)
- Arrêté n°20250725_AM_327 du 30 juillet au 08 août 2025, réglementation du stationnement et de la circulation – 15 rue Camille Girault
- Arrêté n°20250715_AM_320 du 15 juillet 2025, portant interdiction de rassemblement de personnes, de véhicules et d’engins motorisés sur la Commune de Buxerolles
- Arrêté n°20110308_AM_204 du 11 mars 2011- Institution d’un stationnement unilatéral alterné semi-mensuel sur la commune de Buxerolles
- Arrêté n° 20160201_AM_40 – Réglementant l’interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune de Buxerolles
- Arrêté n°20130611_AM_425 – Interdiction de circulation et de stationnement de tout véhicule à moteur dans les vallées sèches, sur les espaces verts et sur les chemins en terre ou engazonnés sur la commune de Buxerolles
- Arrêté n° 20111110_AM_857 – Modification de l’arrêté n° 20111102_AM_837 réglementant la durée du stationnement rue de l’hôtel de ville et sur le parking angles rue hôtel de ville et rue Maurice Ravel à Buxerolles
- Arrêté n°20190909_AM_469 – Règlementation permanente de la circulation à 30km/h sur le territoire de la Commune de Buxerolles
- Arrêté n°20210918_AM_118 – règlementation de la durée du stationnement parking de la crèche rue de l’Hôtel de Ville à Buxerolles
- Arrêté n°20210823_AM_340 – règlementation de la durée du stationnement Place des Castors (partie haute) à Buxerolles
- Arrêté n°20220318_AM_125 – instaurant les emplacements de stationnements réservés aux véhicules conduits par des personnes à mobilité réduite sur la commune de Buxerolles
Equipements sportifs
Vie quotidienne
Administratifs
- Arrêté 20220603_ACP81 du 3 juin 2022 fixant la composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS de Buxerolles
- Arrêté 20220603_AMP365 du 3 juin 2022 fixant la composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS de Buxerolles
Arrêtés de voirie
- Arrêté 20250603_AM_248 sur la règlementation du stationnement et de la circulation rue des Mimosas du 23 juin au 1er août 2025,
- Arrêté 20250117_AM_026 concernant les travaux d’enfouissement de réseaux rues du Planty/Camille Girault, règlementation de la circulation rue du Sentier (parking de la Charletterie), stockage des matériaux et matériels, du 20 janvier au 30 juin 2025
- Arrêté 20250115_AM_023 concernant le stationnement en face du n°8 rue Omer Bernier du 20 janvier au 31 décembre 2025
- Arrêté n°20250422_AM_175 sur la règlementation du stationnement et de la circulation des rues des Mimosas, des écoles et des Quatre Cyprès, du 5 mai au 4 juillet 2025
- Arrêté n°20250425_AM_181 sur la règlementation du stationnement et de la circulation rue de la Barre, du 1er mai au 30 juin 2025
Arrêtés préfectoraux
Eau et irrigation
- Arrêté interdépartemental n°2026_DDT_101 du 21 avril 2026 portant homologation du plan annuel de répartition 2026 pour l’irrigation agricole à l’Organisme Unique de Gestion Collective du bassin du Clain dans les départements de la Vienne, des Deux-Sèvres et de la Charente,
- Arrêté interdépartemental n°2025_DDT_SEB_66 du 21 août 2025, portant renouvellement de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour irrigation agricole à l’Organisme Unique de Gestion Collective
Pêche et chasse
- Arrêté 2026/DDT/231 du 21 mai 2026 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2026/2027 dans le département de la Vienne et approuvant les plans de gestion lièvre et sanglier
Divers
- Arrêté 2024/CAB/382, du 22 août 2024, portant autorisation d’un périmètre vidéoprotégé sur le site de la mairie de Buxerolles
- Arrêté 2022/CAB/272, du 27 juillet 2022, portant autorisation d’un système de vidéo-protection sur le site de la Commune de Buxerolles
- Arrêté 2017-SIDPC-014 portant règlement permanent de l’emploi du feu et du brûlage des déchets verts dans le département de la Vienne
- Arrêté 2017-DRLP-BREEC-113 relatif aux lâchers de ballons et aux lâchers de lanternes volantes dans le département de la Vienne
- Arrêté 2017-DCPPAT/BE-005 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Arrêtés temporaires
- Arrêté n°2026-DDT-SEB-343 du 9 juillet 2026 portant restrictions temporaires de travaux et d’activités pour la prévention et la protection contre l’incendie dans le département de la Vienne
- Arrêté n°2026_DDT_SEB_298 du 24 juin 2026, règlementant temporairement les usages de l’eau réalisés à partir du réseau d’adduction d’eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne
- Arrêté n°2026-DDT-SEB-300 du 22 juin 2026, portant restrictions temporaires de travaux et d’activités pour la prévention et la protection contre l’incendie dans le département de la Vienne
- Arrêté n°2026-SIDPC-039, du 20 juin 2026, portant interdiction temporaire de la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique sur le département de la Vienne pendant la vigilance canicule rouge
- Arrêté n°2026/CAB/321 du 29 mai 2026, règlementant la détention, la consommation et le transport de protoxyde d’azote dans le département de la Vienne du samedi 30 mai 2026 à 8h00 au jeudi 1er octobre 2026 à 8h00
- Arrêté n°2026_DDT_SEB_247 du 29 mai 2026 Réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
- Arrêté 2026_DDT_SEB_194 du 28 avril 2026 interdisant temporairement le remplissage des plans d’eau dans le département de la Vienne du 1er mai 2026 au 30 septembre 2026,
- Arrêté 2026_DDT_SEB_193 du 28 avril 2026, interdisant temporairement les manœuvres de vannes sur tous les cours d’eau du département de la Vienne, du 1er mai 2026 au 30 septembre 2026,
- Arrêté n°2025_DDT_124 du 24 juillet 2025, portant modification de l’arrêté cadre interdépartemental n°2024_DDT_268 du 8 juillet2024,
- Arrêté 2025-DDT-SEB-355 du 7 août 2025 règlementant temporairement les usages de l’eau réalisés à partir du réseau d’adduction d’eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne,
- Arrêté 2026_DDT_SEB_275_Clain du 5 juin 2026 réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
- AP_2026_DDT_SEB_288_Clain du 22 juin 2026 règlementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
- 260617_AP_DDT_SEB_289_Restrictions_horairesVF du 20 au 26 juin 2026 règlementant temporairement les usages de l’eau en période de canicule pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne
- AP_2026_DDT_SEB_298_AEP_Alerte du 25 juin 2026 réglementant temporairement les usages de l’eau réalisés à partir du réseau d’adduction d’eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne
