Arrêté 104/2003 – Règlementation permanente relative à la circulation des animaux sur la voie publique
Arrêté n°20110215_AM_119 du 15 février 2011 interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur le terrain de sport du Bourg, commune de Buxerolles
Arrêté 20110406_AM_269 interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur les espace de jeux, Allée du Québec, Commune de Buxerolles
Arrêté 20130207_AM_58 interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur le square, rue Roger Frison Roche, Commune de Buxerolles
Circulation et stationnement
Arrêté n°20110308_AM_204 du 11 mars 2011- Institution d’un stationnement unilatéral alterné semi-mensuel sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20160201_AM_40 – Réglementant l’interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune de Buxerolles
Arrêté n°20130611_AM_425 – Interdiction de circulation et de stationnement de tout véhicule à moteur dans les vallées sèches, sur les espaces verts et sur les chemins en terre ou engazonnés sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20111110_AM_857 – Modification de l’arrêté n° 20111102_AM_837 réglementant la durée du stationnement rue de l’hôtel de ville et sur le parking angles rue hôtel de ville et rue Maurice Ravel à Buxerolles
Arrêté n°20190909_AM_469 – Règlementation permanente de la circulation à 30km/h sur le territoire de la Commune de Buxerolles
Arrêté n°20210918_AM_118 – règlementation de la durée du stationnement parking de la crèche rue de l’Hôtel de Ville à Buxerolles
Arrêté n°20210823_AM_340 – règlementation de la durée du stationnement Place des Castors (partie haute) à Buxerolles
Arrêté n°20220318_AM_125 – instaurant les emplacements de stationnements réservés aux véhicules conduits par des personnes à mobilité réduite sur la commune de Buxerolles
Equipements sportifs
Arrêté n° 20150203_AM_57 – Réglementant l’utilisation d’un équipement sportif de proximité dit City Stade, rue du Planty à Buxerolles
Arrêté n°20110111_AM_18 du 24 janvier 2011 – Règlementant la gestion des objets perdus et trouvés
Arrêté n°20210615_AM_237 du 16 décembre 2021 – Réglementation permanente relative aux mesures de salubrité générale et de la gestion des déchets sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20221028_AM_581-du 28 octobre 2022- Réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20160503_AM_160 – Réglementation permanente relative à la lutte contre les bruits de voisinage sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20130917_AM_712 – Interdiction de la vente à emporter de boissons alcooliques de 21 heures à 8 heures à Buxerolles
Arrêté 2024/DDT/273relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2024/2025 dans le département de la Vienne et approuvant les plans de gestion lièvre et sanglier
Divers
Arrêté 2017-SIDPC-014 portant règlement permanent de l’emploi du feu et du brûlage des déchets verts dans le département de la Vienne
Arrêté 2017-DRLP-BREEC-113 relatif aux lâchers de ballons et aux lâchers de lanternes volantes dans le département de la Vienne
Arrêté n°2024_DDT_SEB n°350 interdisant jusqu’au 30 septembre 2024 les manœuvres de vannes sur tous les cours d’eau du département de la Vienne,
Arrêté n°2024/CAB/027 portant modification de l’arrêté n°2024/CAB/018 du 16 janvier 2024 relatif au calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique pour l’année 2024
Arrêté n°2023_DDT_SEB_529 en date du 2 novembre 2023 réglementant temporairement les usages de l’eau réalisés à partir du réseau d’adduction d’eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne
Arrêté n°2023-DDT-SEB-520 du 26 octobre 2023 règlementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne.
Arrêté n°2023/DDT/SEB/215en date du 30 mai 2023 autorisant l’accès à la propriété privée, close ou non close, dans le cadre des inventaires floristiques du patrimoine naturel prévus à l’article L.411-1A du Cole de l’Environnement
Arrêté n°2023/DDT/138 en date du 3 mai 2023 fixant la liste des communes du département de la Vienne où des mesures de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup pourront être mises en œuvre au titre de l’année 2023
Arrêté n°774en date du 2 août 2022 portant interdiction temporaire des travaux dans les massifs forestiers du département de la Vienne
Arrêté 2023_DDT_SEB_09du 9 janvier 2023 portant abrogation des arrêtés réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans les bassins du Clain, de la Dive du Nord, de la Vienne, de la Creuse, de la Gartempe, de la Veude et du Négron dans le département de la Vienne, et prolongation de l’interdiction de remplissage des plans d’eau et de manœuvres de vannes sur les cours d’eau dans les bassins de la Dive du Nord, de la Pallu, de la Veude et du Négron dans le département de la Vienne.
