Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site officiel de la ville de Buxerolles

Adresse : Mairie de Buxerolles
12 rue de l’Hôtel de Ville – 86180 Buxerolles
Tél.: 05 49 38 38 49 – Fax : 05 49 46 28 39

Pour toute information lié au fonctionnement ou à l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : contact@buxerolles.fr
ou par voie postale à l’adresse mentionnée ci-dessus.

Voir la page

Directeur de la publication

Gérald BLANCHARD, Maire de BuxerollesGestionnaire

Rédacteur du site

Fabienne TEXIER, Chargée de communication
Lucile BODART Statut, Collectivité territoriale

Hébergeur

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Conception, UX Design // Réalisation
Agence Colormyweb | Poitiers

Loi Informatique et Libertés

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d’un message électronique par le biais d’un formulaire.
Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
La Ville de Buxerolles conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Mairie.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
Mairie de Buxerolles
12 rue de l’Hôtel de Ville – 86180 Buxerolles

Propriété Intellectuelle

En application de la loi du 11 mars 1957 (art 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdit sans autorisation préalable de la commune. Seule est autorisée une unique copie réservée exclusivement à l’usage privé du copiste.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ainsi que toutes œuvres intégrées dans ce site sont la propriété de la commune de Buxerolles ou de tiers ayant autorisé la commune à les utiliser.

Liens hypertextes

Le site de la commune de Buxerolles autorise tout site internet ou tout autre support à la citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :

  • Que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames »). Ces pages doivent donc être accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;
  • De mentionner la source (site de la ville de Buxerolles) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
  • Que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.buxerolles.fr soit gratuit.
    La Ville de Buxerolles se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

La Ville de Buxerolles ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Informations sur la collecte des données à caractère personnel

Certains des services proposés sur notre site web nécessitent le traitement des données à caractère personnel vous concernant.
Nous avons traité les données à caractère personnel collectées sur notre site web pour les finalités suivantes:

  • Pour vous permettre d’avoir accès à notre site web. Concernant les cookies, veuillez consulter la politique relative aux cookies ;
  • Lorsque vous nous envoyez une demande par le biais d’un formulaire sur notre site internet ou par d’autres moyens, uniquement aux fins de la gestion de cette demande ;
  • À des fins statistiques.

Nous ne réutilisons pas les données pour une autre finalité que celle que nous avons déclarée. Nous ne communiquerons jamais les données à caractère personnel vous concernant à des fins de marketing.
Les données sont conservées pendant la durée définie sur chaque formulaire. Elles sont destinées aux différents services de la collectivité.

Exercer mes droits concernant mes données personnelles
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation des données vous concernant, ou vous opposer à leur traitement, en contactant le délégué à la protection des données :

  • Par mél à dpd[@]grandpoitiers.fr
  • Par courrier : à l’attention du délégué à la protection des données, Mairie de Buxerolles – 12 rue de l’Hôtel de Ville – 86180 Buxerolles

Pour en savoir plus sur l’exercice de vos droits vous pouvez également consulter le site de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) www.cnil.fr

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte que les sites web sauvegardent sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous les consultez. Il permet à ces sites de mémoriser vos actions et préférences (nom d’utilisateur, langue, taille des caractères et autres paramètres d’affichage) pendant un temps donné, pour que vous n’ayez pas à réindiquer ces informations à chaque fois vous consultez ces sites ou naviguez d’une page à une autre.

Comment utilisons-nous les cookies ?

www.buxerolles.fr utilise Google Analytics comme service d’analyse de ses statistiques de fréquentation qui lui-même utilise des cookies. Ces cookies ne collectent pas d’informations nominatives sur les visiteurs.
Par ailleurs, certaines pages du site affichent des composants liés aux services de Facebook.com qui utilisent également les cookies pour stocker des données sur les visiteurs.

Comment contrôler les cookies ?

Vous pouvez contrôler et/ou supprimer des cookies comme vous le souhaitez. Vous avez la possibilité de supprimer tous les cookies déjà stockés sur votre ordinateur et de configurer la plupart des navigateurs pour qu’ils les bloquent. Toutefois, dans ce cas, vous devrez peut-être indiquer vous-mêmes certaines préférences chaque fois que vous vous rendrez sur un site, et certains services et fonctionnalités risquent de ne pas être accessibles.