Arrêté 104/2003 – Règlementation permanente relative à la circulation des animaux sur la voie publique
Arrêté n°20110215_AM_119 du 15 février 2011 interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur le terrain de sport du Bourg, commune de Buxerolles
Arrêté 20110406_AM_269 interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur les espace de jeux, Allée du Québec, Commune de Buxerolles
Arrêté 20130207_AM_58 interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur le square, rue Roger Frison Roche, Commune de Buxerolles
Circulation et stationnement
Arrêté n°20110308_AM_204 du 11 mars 2011- Institution d’un stationnement unilatéral alterné semi-mensuel sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20160201_AM_40 – Réglementant l’interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune de Buxerolles
Arrêté n°20130611_AM_425 – Interdiction de circulation et de stationnement de tout véhicule à moteur dans les vallées sèches, sur les espaces verts et sur les chemins en terre ou engazonnés sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20111110_AM_857 – Modification de l’arrêté n° 20111102_AM_837 réglementant la durée du stationnement rue de l’hôtel de ville et sur le parking angles rue hôtel de ville et rue Maurice Ravel à Buxerolles
Arrêté n°20190909_AM_469 – Règlementation permanente de la circulation à 30km/h sur le territoire de la Commune de Buxerolles
Arrêté n°20210918_AM_118 – règlementation de la durée du stationnement parking de la crèche rue de l’Hôtel de Ville à Buxerolles
Arrêté n°20210823_AM_340 – règlementation de la durée du stationnement Place des Castors (partie haute) à Buxerolles
Arrêté n°20220318_AM_125 – instaurant les emplacements de stationnements réservés aux véhicules conduits par des personnes à mobilité réduite sur la commune de Buxerolles
Equipements sportifs
Arrêté n° 20150203_AM_57 – Réglementant l’utilisation d’un équipement sportif de proximité dit City Stade, rue du Planty à Buxerolles
Arrêté n°20110111_AM_18 du 24 janvier 2011 – Règlementant la gestion des objets perdus et trouvés
Arrêté n°20210615_AM_237 du 16 décembre 2021 – Réglementation permanente relative aux mesures de salubrité générale et de la gestion des déchets sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20101020_AM_633– Réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20160503_AM_160 – Réglementation permanente relative à la lutte contre les bruits de voisinage sur la commune de Buxerolles
Arrêté n° 20130917_AM_712 – Interdiction de la vente à emporter de boissons alcooliques de 21 heures à 8 heures à Buxerolles
Arrêté n°20210909_AM_367 – Règlementant l’entretien des trottoirs sur l’ensemble du territoire de la commune de Buxerolles
Administratifs
Arrêté 20220603_ACP81 du 3 juin 2022 fixant la composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS de Buxerolles
Arrêté 20220603_AMP365 du 3 juin 2022 fixant la composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS de Buxerolles
Arrêtés préfectoraux
Pêche et chasse
Arrêté du 6 décembre 2021 portant modification du règlement permanent relatif de l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Vienne pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 : cliquez ici – Annexe 1 : réserve établies pour période d’un an – Annexe 2 : parcours de pêche à la carpe de nuit – Annexe 3 : parcours Loisirs Truites
Arrêté du 9 août 2021 portant modification de l’arrêté du 25 mai 2021 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2021 – 2022 dans le département de la Vienne et approuvant les plans de gestion lièvre et sanglier : cliquez ici
Arrêté du 17 mai 2021 portant autorisation de tirs et piégeages d’animaux d’espèces non domestiques de gibier présentant un risque pour la sécurité publique sur l’emprise de la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique dans le département de la Vienne : cliquez ici
Arrêté préfectoral du 25 mai 2021 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2021 – 2022 dans le département de la Vienne et approuvant les plans de gestion lièvre et sanglier : cliquez ici
Divers
Arrêté du 29 juillet 2021 interdisant temporairement les manœuvres de vannes sur tous les cours d’eau du département de la Vienne : cliquez ici
Arrêté 2017-SIDPC-014 portant règlement permanent de l’emploi du feu et du brûlage des déchets verts dans le département de la Vienne
Arrêté 2017-DRLP-BREEC-113 relatif aux lâchers de ballons et aux lâchers de lanternes volantes dans le département de la Vienne
Arrêté 2022-SIDPC-052du 3 août 2022 portant interdiction temporaire (du 3 au 8 août 2022) des feux d’artifice et de l’usage de produits pyrotechniques dans le département de la Vienne
Arrêté n°774en date du 2 août 2022 portant interdiction temporaire des travaux dans les massifs forestiers du département de la Vienne
Arrêté 2022_DDT_SEB_705du 6 juillet 2022 règlementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
Arrêté 2022_DDT_SEB_730 du 18 juillet 2022 règlementant temporairement les usages de l’eau réalisés à partir du réseau d’adduction d’eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne
Arrêté 2022-DDT-SEB-762du 28 juillet 2022 portant autorisation de volume dérogatoire du 1er au 7 août 2022 en période de suspension de l’irrigation agricole pour la campagne d’irrigation agricole 2022 – période d’été Bassin versant hydrogéographique du Clain
Arrêté 2022-DDT-SEB-780du 4 août 2022 portant autorisation de volume dérogatoire du 8 au 14 août 2022 en période de suspension de l’irrigation agricole pour la campagne d’irrigation agricole 2022 – période d’été Bassin versant hydrogéographique du Clain
