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Réglementation
Arrêtés municipaux
Animaux
- Arrêté 104/2003 – Règlementation permanente relative à la circulation des animaux sur la voie publique
- Arrêté n°20110215_AM_119 du 15 février 2011 interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur le terrain de sport du Bourg, commune de Buxerolles
- Arrêté 20110406_AM_269 interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur les espace de jeux, Allée du Québec, Commune de Buxerolles
- Arrêté 20130207_AM_58 interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur le square, rue Roger Frison Roche, Commune de Buxerolles
Circulation et stationnement
- Arrêté n°20110308_AM_204 du 11 mars 2011- Institution d’un stationnement unilatéral alterné semi-mensuel sur la commune de Buxerolles
- Arrêté n° 20160201_AM_40 – Réglementant l’interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune de Buxerolles
- Arrêté n°20130611_AM_425 – Interdiction de circulation et de stationnement de tout véhicule à moteur dans les vallées sèches, sur les espaces verts et sur les chemins en terre ou engazonnés sur la commune de Buxerolles
- Arrêté n° 20111110_AM_857 – Modification de l’arrêté n° 20111102_AM_837 réglementant la durée du stationnement rue de l’hôtel de ville et sur le parking angles rue hôtel de ville et rue Maurice Ravel à Buxerolles
- Arrêté n°20190909_AM_469 – Règlementation permanente de la circulation à 30km/h sur le territoire de la Commune de Buxerolles
- Arrêté n°20210918_AM_118 – règlementation de la durée du stationnement parking de la crèche rue de l’Hôtel de Ville à Buxerolles
- Arrêté n°20210823_AM_340 – règlementation de la durée du stationnement Place des Castors (partie haute) à Buxerolles
- Arrêté n°20220318_AM_125 – instaurant les emplacements de stationnements réservés aux véhicules conduits par des personnes à mobilité réduite sur la commune de Buxerolles
Equipements sportifs
- Arrêté n° 20150203_AM_57 – Réglementant l’utilisation d’un équipement sportif de proximité dit City Stade, rue du Planty à Buxerolles
- Arrêté n°20150116_AM_23 – Réglementant l’utilisation des terrains de tennis extérieurs
Vie quotidienne
- Arrêté n°20110111_AM_18 du 24 janvier 2011 – Règlementant la gestion des objets perdus et trouvés
- Arrêté n°20210615_AM_237 du 16 décembre 2021 – Réglementation permanente relative aux mesures de salubrité générale et de la gestion des déchets sur la commune de Buxerolles
- Arrêté n° 20221028_AM_581-du 28 octobre 2022- Réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique sur la commune de Buxerolles
- Arrêté n° 20160503_AM_160 – Réglementation permanente relative à la lutte contre les bruits de voisinage sur la commune de Buxerolles
- Arrêté n° 20130917_AM_712 – Interdiction de la vente à emporter de boissons alcooliques de 21 heures à 8 heures à Buxerolles
- Arrêté n°20190903_AM_462 du 3 septembre 2019 – Règlementation de l’affichage sur la commune de Buxerolles
- Arrêté n°20210909_AM_367 – Règlementant l’entretien des trottoirs sur l’ensemble du territoire de la commune de Buxerolles
Administratifs
- Arrêté 20220603_ACP81 du 3 juin 2022 fixant la composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS de Buxerolles
- Arrêté 20220603_AMP365 du 3 juin 2022 fixant la composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS de Buxerolles
Arrêtés préfectoraux
Pêche et chasse
- Arrêté n°2022 DDT-SEB-917 du 26 octobre 2022 règlementant l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2023 dans le département de la Vienne
- Arrêté n°2022 / DDT / 430 du 15 juin 2022 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2022 – 2023 dans le département de la Vienne et approuvant les plans de gestion lièvre et sanglier :
- Arrêté n°2022 / DDT / 429 du 15 juin 2022 autorisant l’ouverture de périodes complémentaires de la vénerie sous terre de l’espèce blaireau (Meles meles) pour la campagne cynégétique 2022/2023 dans le département de la Vienne
Divers
- Arrêté 2017-SIDPC-014 portant règlement permanent de l’emploi du feu et du brûlage des déchets verts dans le département de la Vienne
- Arrêté 2017-DRLP-BREEC-113 relatif aux lâchers de ballons et aux lâchers de lanternes volantes dans le département de la Vienne
- Arrêté 2017-DCPPAT/BE-005 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Arrêtés temporaires
- Arrêté n°2023/DDT/SEB/215 en date du 30 mai 2023 autorisant l’accès à la propriété privée, close ou non close, dans le cadre des inventaires floristiques du patrimoine naturel prévus à l’article L.411-1A du Cole de l’Environnement
- Arrêté n°2023_DDT_SEB-229 en date du 1er juin 2023 règlementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
- Arrêté n°2023/DDT/138 en date du 3 mai 2023 fixant la liste des communes du département de la Vienne où des mesures de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup pourront être mises en œuvre au titre de l’année 2023
- Arrêté n°2023_DDT_SEB_180 en date du 10 mai 2023 règlementant temporairement les usages de l’eau réalisés à partir du réseau d’adduction d’eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne
- Arrêté n°774 en date du 2 août 2022 portant interdiction temporaire des travaux dans les massifs forestiers du département de la Vienne
- Arrêté 2023_DDT_SEB_09 du 9 janvier 2023 portant abrogation des arrêtés réglementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans les bassins du Clain, de la Dive du Nord, de la Vienne, de la Creuse, de la Gartempe, de la Veude et du Négron dans le département de la Vienne, et prolongation de l’interdiction de remplissage des plans d’eau et de manœuvres de vannes sur les cours d’eau dans les bassins de la Dive du Nord, de la Pallu, de la Veude et du Négron dans le département de la Vienne.
- Arrêté 2022_DDT_SEB du 9 janvier 2023 portant abrogation de l’arrêté réglementant temporairement les usages de l’eau réalisés à partir du réseau d’adduction d’eau potable, pour faire face à un risque de pénurie dans le département de la Vienne.
- Arrêté n°2023_DDT_SEB_112 du 16 mars 2023 règlementant temporairement les prélèvements d’eau en rivière et en nappe dans l’ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne
- Arrêté 2022-DDT-SEB-877 du 7 octobre 2022 portant autorisation de volume dérogatoire du 10 au 31 octobre 2022 en période de suspension de l’irrigation agricole pour la campagne d’irrigation agricole 2022 – période d’été Bassin versant hydrogéographique du Clain
- Arrêté préfectoral n°DDPP-2022-0220 du 7 novembre 2022 : Levée de zone réglemente suite à la déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène