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Les arrêtés municipaux

Téléchargez les arrêtés publiés par la commune de Buxerolles

 

Arrêté n°20110215_AM_119 du 15 février 2011,
Interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur le terrain de sport du Bourg, commune de Buxerolles


 Arrêté n°20110308_AM_204 du 11 mars 2011,
Institution d'un stationnement unilatéral alterné semi-mensuel sur la commune de Buxerolles

 

Arrêté n°20110711_AM_523 du 11 juillet 2011
Réglementation d’un sens unique de circulation avenue des 4 Vents sur la commune de Buxerolles
 

Arrêté n°20120404_AM_202 du 4 avril 2012
Réglementation instaurant l’arrêt obligatoire de tout véhicule au panneau STOP rue Camille Girault commune de Buxerolles

 

Réglementant permanente relative aux mesures de salubrité générale et de la gestion des déchets sur la commune de Buxerolles

Modification de l'arrêté N°20131801_AM_36 en date du 18 janvier 2013 réglementant l'affichage sur la commune de Buxerolles

Réglementant l'utilisation d'un équipement sportif de proximité dit City Stade, rue du Planty à Buxerolles

Réglementant la consommation d'alcool sur la voie publique sur la commune de Buxerolles

Réglementation permanente relative à la lutte contre les bruits de voisinage sur la commune de Buxerolles

Réglementant l'interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune de Buxerolles

Interdiction de circulation et de stationnement de tout véhiculeà moteur dans les vallées sèches, sur les espaces verts et sur les chemins en terre ou engazonnés sur la commune de Buxerolles

Réglementant l'utilisation des terrains de tennis extérieurs

Interdiction de la vente à emporter de boissons alcooliques de 21 heures à 8 heures à Buxerolles

Modification de l'arrêté n° 20111102_AM_837 réglementant la durée du stationnement rue de l'hôtel de ville et sur le parking angles rue hôtel de ville et rue Maurice Ravel à Buxerolles


 


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