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Les arrts municipaux

 

Téléchargez les arrêtés publiés par la commune de Buxerolles

 

                 règlementant la gestion des objets perdus et trouvés

Interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur le terrain de sport du Bourg, commune de Buxerolles

Institution d'un stationnement unilatéral alterné semi-mensuel sur la commune de Buxerolles

Réglementation d’un sens unique de circulation avenue des 4 Vents sur la commune de Buxerolles

Réglementation instaurant l’arrêt obligatoire de tout véhicule au panneau STOP rue Camille Girault commune de Buxerolles

Réglementant permanente relative aux mesures de salubrité générale et de la gestion des déchets sur la commune de Buxerolles

Réglementant l'utilisation d'un équipement sportif de proximité dit City Stade, rue du Planty à Buxerolles

Réglementant la consommation d'alcool sur la voie publique sur la commune de Buxerolles

Réglementation permanente relative à la lutte contre les bruits de voisinage sur la commune de Buxerolles

Réglementant l'interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune de Buxerolles

Interdiction de circulation et de stationnement de tout véhicule à moteur dans les vallées sèches, sur les espaces verts et sur les chemins en terre ou engazonnés sur la commune de Buxerolles

Réglementant l'utilisation des terrains de tennis extérieurs

Interdiction de la vente à emporter de boissons alcooliques de 21 heures à 8 heures à Buxerolles

Modification de l'arrêté n° 20111102_AM_837 réglementant la durée du stationnement rue de l'hôtel de ville et sur le parking angles rue hôtel de ville et rue Maurice Ravel à Buxerolles

          Règlementation permanente de la circulation à 30km/h sur le territoire de la Commune de Buxerolles

         Règlementant l'entretien des trottoirs sur l'ensemble du territoire de la Commune de Buxerolles

        Règlementation de l'affichage sur la commune de Buxerolles


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Mairie de Buxerolles
12 rue de l'Htel de Ville - 86180 Buxerolles
Tl.: 05 49 38 38 49 - Fax : 05 49 46 28 39