Buxerolles

Les arrêtés municipaux

Téléchargez les arrêtés publiés par la commune de Buxerolles

• Arrêté 104/2003

                  Règlementation permanente relative à la circulation des animaux sur la voie publique

• Arrêté n°20110111_AM_18 du 24 janvier 2011

                 règlementant la gestion des objets perdus et trouvés

•       Arrêté n°20110215_AM_119 du 15 février 2011,

Interdisant la circulation des chiens même tenus en laisse sur le terrain de sport du Bourg, commune de Buxerolles

•        Arrêté n°20110308_AM_204 du 11 mars 2011,

Institution d'un stationnement unilatéral alterné semi-mensuel sur la commune de Buxerolles

•       Arrêté n°20110711_AM_523 du 11 juillet 2011

Réglementation d’un sens unique de circulation avenue des 4 Vents sur la commune de Buxerolles

•       Arrêté n°20120404_AM_202 du 4 avril 2012

Réglementation instaurant l’arrêt obligatoire de tout véhicule au panneau STOP rue Camille Girault commune de Buxerolles

• Arrêté n°20160429_29_155 du 29 avril 2016

Réglementant permanente relative aux mesures de salubrité générale et de la gestion des déchets sur la commune de Buxerolles

• Arrêté n° 20150203_AM_57

Réglementant l'utilisation d'un équipement sportif de proximité dit City Stade, rue du Planty à Buxerolles

• Arrêté n° 20101020_AM_633

Réglementant la consommation d'alcool sur la voie publique sur la commune de Buxerolles

• Arrêté n° 20160503_AM_160

Réglementation permanente relative à la lutte contre les bruits de voisinage sur la commune de Buxerolles

• Arrêté n° 20160201_AM_40

Réglementant l'interdiction de stationnement des résidences mobiles des gens du voyage sur la commune de Buxerolles

• Arrêté n°20130611_AM_425

Interdiction de circulation et de stationnement de tout véhicule à moteur dans les vallées sèches, sur les espaces verts et sur les chemins en terre ou engazonnés sur la commune de Buxerolles

• Arrêté n°20150116_AM_23

Réglementant l'utilisation des terrains de tennis extérieurs

• Arrêté n° 20130917_AM_712

Interdiction de la vente à emporter de boissons alcooliques de 21 heures à 8 heures à Buxerolles

• Arrêté n° 20111110_AM_857

Modification de l'arrêté n° 20111102_AM_837 réglementant la durée du stationnement rue de l'hôtel de ville et sur le parking angles rue hôtel de ville et rue Maurice Ravel à Buxerolles

• Arrêté n°20190909_AM_469

          Règlementation permanente de la circulation à 30km/h sur le territoire de la Commune de Buxerolles

• Arrêté n°20170317_AM133

         Règlementant l'entretien des trottoirs sur l'ensemble du territoire de la Commune de Buxerolles

• Arrêté n°20190903_AM_462 du 3 septembre 2019

        Règlementation de l'affichage sur la commune de Buxerolles