Buxerolles

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Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Compte-rendu des conseils municipaux
Année	Date	Ordre du jour	Fichier


2015	19 février	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( question 1 à 10 ) Procès verbal pour ce conseil ( question 11 à questions diverses )
	14 avril	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	28 mai	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( Préambule à l'annexe de la Question N°3 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Question N°4 à l'annexe de la Question N°15 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Question N°16 à Questions Diverses )
	30 juin	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( Préambule à l'annexe de la Qusteion 15 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Annexe Question N°15 à l'annexe Question N°26 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Question N°27 à Questions Diverses )
	24 septembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( Orde du jour à Question 25 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Question 26 à Questions Diverses )
	26 novembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( ordre du jour à Question 11 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Q11 à questions diverses )
	15 décembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( ordre du jour à question 15 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 16 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 17 à 25 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 26 à questions diverses )
2016	9 février	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( ordre du jour à question 8 )
			Procès verbal pour ce conseil ( qquestion 9 à questions orales )
	31 mars	Ordre du Jour	Procès verbal pour ce conseil
	7 avril	Ordre du Jour	Procès verbal pour ce conseil
	14 avril	Ordre du Jour	Procès verbal pour ce conseil
	10 mai	Ordre du Jour	Procès Verbal pour ce conseil ( Préambule à Question N°14 )
			Procès Verbal pour ce conseil Question N°15 à Question N°17
			Procès Verbal pour ce conseil ( Question N°18 à Questions Diverses )
	28 juin	Ordre du jour	Procès Verbal pour ce conseil ( Annexe PV à Question N°3 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Annexe Question N°3 à Annexe Question N°18 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Annexe Question N°18 à Annexe Question N°23 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Question N°24 à Questions Diverses )
	29 septembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( Préambule à Question 6 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 7 à question 11 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 12 à 17 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 18 à questions orales )
	22 novembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( Ordre du jour à annexe question 3 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 4 à question 10 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 11 à questions diverses )
	13 décembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( Ordre du jour à question 9 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 10 à 23 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 24 à questions diverses )
2017	9 février	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	16 mars	Ordre du jour	Compte rendu succinct pour ce conseil
	11 avril	Ordre du jour	Compte rendu succinct pour ce conseil

Pour consulter les procès verbaux des conseils municipaux antérieurs, merci de vous adressez en mairie

Mairie de Buxerolles
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Tél.: 05 49 38 38 49 - Fax : 05 49 46 28 39