Buxerolles - Conseils municipaux > Compte-rendus des Conseils Municipaux

Accueil > Mairie > Conseils municipaux > Compte-rendus des Conseils Municipaux

Les compte-rendus des Conseils Municipaux

Compte-rendu des conseils municipaux
Année	Date	Ordre du jour	Fichier

2016	9 février	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( ordre du jour à question 8 )
			Procès verbal pour ce conseil ( qquestion 9 à questions orales )
	31 mars	Ordre du Jour	Procès verbal pour ce conseil
	7 avril	Ordre du Jour	Procès verbal pour ce conseil
	14 avril	Ordre du Jour	Procès verbal pour ce conseil
	10 mai	Ordre du Jour	Procès Verbal pour ce conseil ( Préambule à Question N°14 )
			Procès Verbal pour ce conseil Question N°15 à Question N°17
			Procès Verbal pour ce conseil ( Question N°18 à Questions Diverses )
	28 juin	Ordre du jour	Procès Verbal pour ce conseil ( Annexe PV à Question N°3 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Annexe Question N°3 à Annexe Question N°18 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Annexe Question N°18 à Annexe Question N°23 )
			Procès verbal pour ce conseil ( Question N°24 à Questions Diverses )
	29 septembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( Préambule à Question 6 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 7 à question 11 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 12 à 17 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 18 à questions orales )
	22 novembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( Ordre du jour à annexe question 3 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 4 à question 10 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 11 à questions diverses )
	13 décembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil ( Ordre du jour à question 9 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 10 à 23 )
			Procès verbal pour ce conseil ( question 24 à questions diverses )
2017	9 février	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	16 mars	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	11 avril	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil 1ère partie Procès verbal pour ce conseil 2ème partie
	18 mai	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	29 juin	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	20 septembre	Ordre du Jour	Procès verbal pour ce conseil
	19 octobre	Ordre du Jour	Procès verbal pour ce conseil
	16 novembre 2017	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	12 décembre 2017	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil

2018	1er mars	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	29 mars	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	24 mai	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	5 juillet	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	25 septembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	11 décembre	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
2019	7 février	Ordre du jour	Procès verbal pour ce conseil
	28 mars	Ordre du jour	Procès verbal de ce conseil
	23 mai	Ordre du jour	compte-rendu succinct
	4 juillet	Ordre du jour	Compte-rendu succinct

Pour consulter les procès verbaux des conseils municipaux antérieurs, merci de vous adressez en mairie