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Les compte-rendus des Conseils Municipaux

 

Compte-rendu des conseils municipaux
Année Date Ordre du jour Fichier
       
       
2015 19 février Ordre du jour

Procès verbal pour ce conseil ( question 1 à 10 )

Procès verbal pour ce conseil ( question 11 à questions diverses )

  14 avril Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil
  28 mai Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil ( Préambule à l'annexe de la Question N°3 )
      Procès verbal pour ce conseil ( Question N°4 à l'annexe de la Question N°15 )
      Procès verbal pour ce conseil ( Question N°16 à Questions Diverses )
  30 juin Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil ( Préambule à l'annexe de la Qusteion 15 ) 
      Procès verbal pour ce conseil ( Annexe Question N°15 à l'annexe Question N°26 )
      Procès verbal pour ce conseil ( Question N°27 à Questions Diverses )
  24 septembre Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil ( Orde du jour à Question 25 ) 
      Procès verbal pour ce conseil ( Question 26 à Questions Diverses )  
  26 novembre Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil ( ordre du jour à Question 11 )
      Procès verbal pour ce conseil ( Q11 à questions diverses )
  15 décembre Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil ( ordre du jour à question 15 ) 
      Procès verbal pour ce conseil ( question 16 )
      Procès verbal pour ce conseil ( question 17 à 25 ) 
      Procès verbal pour ce conseil ( question 26 à questions diverses )
2016 9 février Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil ( ordre du jour à question 8 )
      Procès verbal pour ce conseil ( qquestion 9 à questions orales )
  31 mars Ordre du Jour Procès verbal pour ce conseil
  7 avril Ordre du Jour Procès verbal pour ce conseil
  14 avril Ordre du Jour Procès verbal pour ce conseil
  10 mai Ordre du Jour Procès Verbal pour ce conseil ( Préambule à Question N°14 )
      Procès Verbal pour ce conseil Question N°15 à Question N°17
      Procès Verbal pour ce conseil ( Question N°18 à Questions Diverses )
  28 juin Ordre du jour Procès Verbal pour ce conseil ( Annexe PV à Question N°3 )
      Procès verbal pour ce conseil ( Annexe Question N°3 à Annexe Question N°18 )
      Procès verbal pour ce conseil ( Annexe Question N°18 à Annexe Question N°23 )
      Procès verbal pour ce conseil ( Question N°24 à Questions Diverses )
  29 septembre Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil ( Préambule à Question 6 )
      Procès verbal pour ce conseil ( question 7 à question 11 )
      Procès verbal pour ce conseil ( question 12 à 17 )
      Procès verbal pour ce conseil ( question 18 à questions orales )
  22 novembre Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil ( Ordre du jour à annexe question 3 )
      Procès verbal pour ce conseil ( question 4 à question 10 )
      Procès verbal pour ce conseil ( question 11 à questions diverses )
  13 décembre Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil ( Ordre du jour à question 9 )
      Procès verbal pour ce conseil ( question 10 à 23 )
      Procès verbal pour ce conseil ( question 24 à questions diverses )
2017 9 février Ordre du jour Procès verbal pour ce conseil
  16 mars Ordre du jour Compte rendu succinct pour ce conseil
  11 mars Ordre du jour Compte rendu succinct pour ce conseil

Pour consulter les procès verbaux des conseils municipaux antérieurs, merci de vous adressez en mairie


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